Etudes de terrain

Cinq terrains ont été choisis: trois sites en France, deux sites en Amérique du Sud. Il s’agit de situations urbain-rural relativement simples où existe un enjeu lié à l’eau qui est assez important, et sur lesquelles sont déjà disponibles des connaissances produites par des projets précédents sur le même terrain, permettant de commencer à élaborer rapidement des descriptions des interdépendances.

Pays de Caux Bas-Rhin Villeveyrac Quito Forageiro (Nordeste)

Cas 1 : Département Seine Maritime — SAGE Cailly-Aubette-Robec

La législation sur l’Eau incite à la mise en œuvre d’une gestion prévisionnelle fondée sur l’évaluation d’objectif et de moyens pour la protection quantitative et qualitatives des ressources en eau. Dans cette logique, dès 1996, les élus locaux ont souhaité la mise en place d’un SAGE (Schéma d’Aménagement et des Gestion des Eaux) en vu de remédier aux importants problèmes d’inondation affectant les bassins versants Cailly-Aubette-Robec. Après une phase d’élaboration, le SAGE du Cailly de l’Aubette et du Robec a été approuvé par arrêté préfectoral le 23/12/2005. Trois objectifs majeurs ont été identifiés :

Le SAGE Cailly-Aubette-Robec couvre un territoire important comprenant 71 communes et 16 structures intercommunales, maîtres d’ouvrages dans le domaine de l’eau. Un Syndicat mixte regroupant l’ensemble de ces maîtres d’ouvrages (Syndicats AEP, Syndicats d’Assainissement, Communauté d’Agglomération de Rouen, Communes, Syndicats Mixte de la Vallée du Cailly et Syndicat de Bassin Versant de Clères-Montville) a été créé le 20/11/2006 pour piloter la mise en œuvre du SAGE.

L’ensemble du territoire du SAGE a été découpé en 21 sous-bassins versants dont 4 correspondent à des BAC (Bassins d’Alimentation des Captages) identifiés comme prioritaires par l’Agence de l’Eau Seine Normandie par rapport à un enjeu qualité de l’eau. Ces bassins versants présentent principalement deux visages : des zones à vocation urbaine et industrielle dans les vallées et à leurs exutoires et des zones essentiellement agricoles, ponctuée de forêts avec une urbanisation peu dense, sur les plateaux. Les exploitations agricoles y sont principalement tournées vers des systèmes de polyculture-élevage. En 2000, environ 12% des exploitations tiraient encore principalement leurs revenus de l’élevage (Source RGA — données cantonales). Cependant, comme l’indique les inventaires TERUTI, la tendance est à la diminution des prairies au profit des terres labourées et surtout de l’urbanisation (surfaces imperméabilisées et gazon).

Suite aux orages de cet été (juin et juillet 2007), 30 communes ont fait l’objet d’une déclaration de catastrophe naturelle sur le territoire du SAGE. Le syndicat mixte est donc tout à fait favorable à la mise en œvre d’une étude sur son territoire permettant de les aider à réfléchir à une gestion globale du problème du ruissellement érosif et de la qualité de l’eau. Le sous-bassin versant support de l’étude sera choisi en collaboration avec les équipes scientifiques et le syndicat mixte.

Cas 2 : Département Bas-Rhin — (4 cas d’études)

Sur ce terrain on travaille sur les questions de solidarité rural-urbain sur les infrastructures en alimentation en eau potable AEP, assainissement et épuration. Une entrée sera la gestion patrimoniale de ces équipements avec l’idée de la solidarité financière et mise en commun de moyens, urbain vers rural via l’intercommunalité.

Le département du Bas-Rhin est constitué de 526 communes qui sont regroupées en 46 communautés de communes et une communauté urbaine. La gestion des réseaux AEP et assainissement se fait au travers de 139 services en AEP et 152 services en assainissement ; en AEP 438 communes font partie d’une structure intercommunale. A noter également que sur les 526 communes, 480 sont classées comme rurales au sens de l’INSEE. Différents terrains spécifiques sont en cours de choix en partenariat avec le Conseil Général du Bas Rhin d’une part et la Communauté Urbaine de Strasbourg d’autre part afin de

  1. mieux comprendre les motivations de la constitution d’un syndicat AEP ou assainissement : mutualisation de la ressource en eau, mutualisation de la station d’épuration, commune plus importante qui draine les autres, un élu qui joue un rôle moteur
  2. travailler sur un cas où il y a un processus évolutif en cours, constitution, désintégration, arrivée, départ d’une commune, constitution d’un syndicat etc.
  3. croiser les situations observées avec la constitution ou l’existence d’une communauté de communes, de la Communauté Urbaine de Strasbourg CUS, la présence d’un autre usage de l’eau tel que l’irrigation
On s’intéressera également à la prise en compte du caractère rural ou urbain dans les règles d’attribution des subventions mis en place par le CG67 et l’agence de l’eau Rhin-Meuse dans le cadre de la solidarité urbain-rural du 9ème programme cadre.

Cas 3 : Département de l’Hérault — commune de Villeveyrac / Bassin de Thau

Le développement et la mise en place d’un Agenda 21 local pour la commune de Villeveyrac constitue une expérience pilote dans ce contexte. L’ambition ici est de développer la production maraîchère biologique — qui amènera une réduction des pollutions diffuses (engrais, pesticide) que causait la viticulture, avec des effets attendus sur la qualité de la nappe. Cependant, celle-ci est aussi altérée par la présence de mines (bauxite, carrière) qui pourrait annuler l’effet bénéfique attendue. En outre, le maraîchage, exigeant en eau pourrait au contraire accentuer les tensions sur la ressource au plan qualitatif, alors que le développement urbain cause déjà un accroissement significatif de la demande. Ces perspectives contrastées sont en discussion pour orienter le zonage du SCoT et le PLU de Villeveyrac.

Cas 4 : Equateur — AEP de Quito

[à développer]

Cas 5 : Brésil — Forageiro (Nordeste)

Le système Fogareiro dans la commune de Quixeramobim est situé dans le Sertão de l’état du Ceara, région semi-aride du Brésil. Cette région est caractérisée par une pluviométrie éparse, des sécheresses parfois pluriannuelles et est marquée par une structure foncière héritée d’un système latifundiaire ancien, qui soutient des rapports de domination paternaliste. L’eau y représente un enjeu depuis la colonisation. De marqueur pour délimiter les propriétés coloniales à objet de pouvoir, sa gestion s’inscrit dans un contexte sociopolitique à la fois traditionnel et innovant en raison de la mise en œuvre de différentes réformes institutionnelles et projets techniques.

L’intérêt de cette zone qui comprend la ville de Quixeramobim (environ 35 000 habitants) et une zone rurale d’environ 1200 personnes se situe dans le développement récent, depuis les années 2000, d’infrastructures hydrauliques complexes et interdépendantes, dans un contexte conflictuel. Les infrastructures se présentent sous la forme d’un grand réservoir (réservoir de Fogareiro) permettant de pérenniser la rivière qui approvisionne le réservoir d’eau potable de la ville de Quixeramobim et de deux adducteurs visant le développement de projets productifs et la sécurisation de l’approvisionnement en eau des populations dans la zone rurale. Ces investissements avec le développement de différentes politiques de soutien aux populations du sertão et de projets de développement locaux contribuent au développement de la filière lait, la principale activité économique de la zone.

La région étudiée est également une région pilote pour la mise en place d’un mode de gestion intégrée de la ressource en eau au niveau local dans l’état du Ceara.




Chacun des cinq études de terrain aura les composants suivants :